Politique de confidentialité de l'application Agate

L'application mobile Agate est éditée par l'agglomération du Grand Annecy, en collaboration avec la Ville d'Annecy. Quatre communes du territoire participent au projet : Argonay, Chavanod, Épagny Metz-Tessy et Fillière. D'autres collectivités le rejoindront prochainement !

Éditeur :
Grand Annecy, 46 avenue des Îles, 74000 Annecy
+33 4 50 63 48 48
agglo@grandannecy.fr
www.grandannecy.fr

Directeurs de la publication :
Madame Frédérique Lardet, présidente du Grand Annecy, et Monsieur François Astorg, maire de la Ville d'Annecy

Développeur et hébergeur :
Société OBS SA, 106 rue du Temple, 75003 Paris

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Droits d'auteur :
L'application Agate est une création intellectuelle et industrielle originale qui, par conséquent, entre dans le champ de protection du droit d'auteur. Tous les éléments la composant tels que, de manière non-exhaustive, les textes, photos, créations graphiques, sons et autres médias, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et industrielle. Ils ne peuvent être ni reproduits, ni utilisés ou adaptés, sans l'accord préalable du Grand Annecy sous peine de poursuites judiciaires.

L'application Agate propose des services et informations pour faciliter le quotidien des citoyens et la découverte du territoire du Grand Annecy.

Son utilisation est gratuite, réservée à un usage personnel et non commercial.

Son téléchargement implique l'acceptation sans réserve des présentes conditions générales. Celles-ci sont sujettes à modification sans préavis. Le Grand Annecy se réserve la possibilité d'interrompre ou de suspendre momentanément l'accès à tout ou partie de l'application.

Contenu et responsabilité :
Le Grand Annecy et les contributeurs de l'application mettent tout en œuvre pour offrir un contenu de qualité, le plus exact et à jour possible. Ils ne peuvent être tenus responsables d'imprécisions, d'inexactitudes, d'erreurs ou d'éventuels oublis sur les informations contenues dans l'application. Celles-ci sont à caractère purement informatif et peuvent être modifiées sans notification préalable.

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