PLUi-H - Pays d'Alby

Dernière mise à jour le 07.08.2023

PLU en vigueur suite à l'approbation de la modification n°1 :

0. Délibérations
Délibération du 17 décembre 2020
1. Rapport de présentation
1.1. Tome I - Diagnostic territorial et Etat Initial de l'Environnement
1.2. Tome II - Justification des choix et évaluation environnemental
Additif au rapport de présentation
2. PADD (Projet d'Aménagement et de Développement Durables)
3. OAP (Orientation d'Aménagement et de Programmation)
4. PAO (Programme d'Orientations et d'Actions correspondant au volet du Programme Local de l'Habitat (PLH))
5. Règlement
5.1. Règlement écrit
5.2. Règlement graphique
5.3. Annexes au Règlement
6. Annexes
6.1. Périmètre de non application de l'article L111-16 du code de l'urbanisme
6.2. Droit de préemption urbain
6.3. Projet Urbain Partenarial
6.4. Classement sonore des infrastructures de transports terrestres
6.5. Bois ou forêt relevant du régime forestier
6.6. Annexes sanitaires - Tome 1 // 6.6. Annexes sanitaires - Tome 2
6.7. Plan de Prévention des Risques
6.8. Servitudes d'utilité publique
6.9. Zone agricole protégée
6.10. Permis de démolir
6.11. Déclaration préalable pour clôture
6.12. Décision MRAE
6.13. Arrêté préfectoral DRCL BAFU
6.14. Etat parcellaire
6.15. Plan parcellaire

MISE À JOUR N°1 DU PLUI-H DU PAYS D'ALBY
- Arrêté du Président
- Plan annexe DPUR

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